 |
 |
 |
Conditions d'utilisation
Exo met à votre
disposition sur ce site Web (le « site »)
des informations et documents soumis aux conditions présentées
dans ce document (les « conditions d'utilisation »).
En accédant à ce
site, vous en acceptez les conditions d'utilisation.
Exo se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation à sa seule discrétion. Votre utilisation du site sera soumise à la version la plus récente des Conditions d'utilisation publiée sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l'utilisation de documents particuliers sur ce site, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles publiées dans le site et applicables à ces documents, pouvant contenir des conditions qui s'ajoutent aux conditions d'utilisation.
Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d'utilisation. Le non-respect de l'une ou l'autre des conditions d'utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d'utiliser ce site et vous devez alors détruire immédiatement tout matériel téléchargé ou imprimé à partir du site.
Droits d’auteur
Les documents et l’information contenus dans ce site sont protégés
par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée de ces documents ou de cette information
peut constituer une violation de ces lois. Sauf indication expresse dans le présent
document, Exo et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit express ou tacite
sur des brevets, droits d'auteurs, marques ou secrets commerciaux relatifs au
contenu de ce site.
Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable d’Exo.
Documents à télécharger
dans ce site
Sauf indication contraire à tout
autre endroit dans le site, vous êtes autorisé à consulter,
télécharger et imprimer les documents et informations
disponibles sur ce site aux conditions suivantes :
- Les documents ne peuvent être utilisés qu'à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif.
- Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.
- Les documents et informations du site ne peuvent être diffusés.
- Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d'auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations.
Exo se réserve le droit de supprimer l'autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit d’Exo.
Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété.
Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l'impression des documents et informations proposés dans le site ne s'appliquent pas à la conception ou la mise en pages du site.
Les éléments de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur en vigueur. Ils ne peuvent être ni copiés ni imités, que ce soit en totalité ou en partie.
Dispositions générales
Ce site est contrôlé par
les bureaux d’Exo. En y accédant, vous acceptez que
toutes les questions relatives à votre accès au site
et à son utilisation soient régies par les statuts
et les lois de ce pays.
Marques
Les marques et les logos affichés sur ce site sont la propriété d’Exo.
L’utilisation de ces marques sans l'accord écrit préalable
du propriétaire des marques est interdite. Exo et le logo
Exo sont des marques d’Exo– Marketing Intégré